Accéder à / Créer votre compte
AnglaisFrançais
info
Plan de la station de ski de l'alpe d'huez
 
› Mentions légales

Copyright

La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40).

Toute représentation ou reproduction abusive du site www.easyski-plan.com, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site www.easyski-plan.com, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site www.easyski-plan.com n'autorise ni la reproduction du titre des articles produits, ni celle du texte qui l'accompagne (résumé du sommaire ou début de l'article) avec un lien direct sur le site www.easyski-plan.com http://www.easyski-plan.com, sans utiliser de frame ou de redirection. Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir l'auteur.

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site www.easyski-plan.com.

Enfin, toutes les marques citées appartiennent à leurs auteurs respectifs, en particulier les marques Google, PageRank et Google Toolbar ainsi que le logo de Google sont des marques déposées par Google Inc., et Yahoo est une marque déposée par Yahoo Inc.

Mentions légales

Ce site est édité par L'entreprise LMM.
Siège social : 38750 Alpe d'Huez.
RCS : 349 909 861 RCS grenoble.
Site déclaré à la CNIL (n° 133 80 81)
E-mail : easyski-plan@easyski-plan.com
Hébergement : Le site est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH (www.ovh.com),dont le siège social est situé : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
Conformément à la loi informatique et libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à l'adresse suivante : easyski-plan@easyski-plan.com

Objet
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site www.easyski-plan.com, ci-après nommé " le Service " et les conditions d'utilisation du Service par l'Utilisateur.
Tout accès et/ou Utilisation du site www.easyski-plan.com suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre www.easyski-plan.com et l'Utilisateur.
Dans le cas où l'Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.

Mentions légales
Le site www.easyski-plan.com est édité par :
L'entreprise LMM
38750 Alpe d'Huez
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro
RCS : 349 909 861 RSC Grenoble.
Le site www.easyski-plan.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH (www.ovh.com),dont le siège social est situé : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

Réalisation
La Souris Magique à l'aide de la technologie ©VEOMAP
81 ru du pré Catelan
59110 LA MADELEINE-LILLE
FRANCE
Tel. + 33 3 03 20 14 99 89

Définitions
Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le site ou l'un des services proposés sur le site.
Contenu Utilisateur : Le terme " Contenu Utilisateur " désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du site.
Membre : Le terme " Membre " désigne un utilisateur identifié sur le site.
Identifiant : Le terme " Identifiant " recouvre les informations nécessaires à l'identification d'un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.
Mot de passe : Le " Mot de passe " est une information confidentielle, dont l'Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son identifiant, de prouver l'identité.

Accès au service
Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Certaines sections du site sont réservées aux membres après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe. www.easyski-plan.com se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.
L'entreprise LMM met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.
L'entreprise LMM ne peut, en outre, être tenue responsable de tout disfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.
L'entreprise LMM se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du
Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Propriété intellectuelle
Le site www.easyski-plan.com , notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. L'entreprise LMM est la titulaire exclusive de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
Le contenu reproduit sur le site fait l'objet d'un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de l'entreprise LMM, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Les textes et illustrations dont la mention le précise sont soumis à la licence Creative Commons et peuvent sous certaines conditions être reproduits, distribués ou modifiés et ce, sans nécessairement en demander l'autorisation.
" www.easyski-plan.com " et " l'entreprise LMM " ainsi que toutes celle citées plus haut, sont des marques déposées de LMM ". Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la propriété intellectuelle.
L'Utilisateur est seul responsable du contenu utilisateur qu'il met en ligne via le service, ainsi que des textes et/ou opinions qu'il formule. L'utilisateur cède expressément et gracieusement à l'entreprise LMM " tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation et d'adaptation, pour la durée légale de protection des droits d'auteur. Il s'engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu'ils soient. A ce titre, il garantit l'entreprise LMM " contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptibles d'être intentés par quiconque à l'encontre de l'entreprise LMM ". Il s'engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu'elles soient, résultant du recours d'un tiers à l'encontre de l'entreprise LMM ", y compris les honoraires d'avocats et frais de justice.
L'entreprise LMM " se réserve le droit de supprimer tout ou partie du contenu utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L'utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre.

Données personnelles
Dans une logique de respect de la vie privée de ses utilisateurs, L'entreprise LMM " s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi " Informatique et Libertés ". A ce titre, le site www.easyski-plan.com fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro : 133 80 81.
Conformément à l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés ", l'entreprise LMM " garantit à l'Utilisateur un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives le concernant. L'utilisateur a la possibilité d'exercer ce droit : " en rentrant directement en contact par l'adresse suivante : easyski-plan@easyski-plan.com

Limites de responsabilité
Le site www.easyski-plan.com est un site d'information sur les différentes prestations de tourisme et de ventes disponible sur l'Alpe d'Huez.
Les informations diffusées sur le site www.easyski-plan.com proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, l'entreprise LMM ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.
En conséquence, l'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l'entreprise LMM ", à quelque titre que ce soit. L'utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site.
Par ailleurs, l'utilisateur s'engage à indemniser l'entreprise LMM " de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l'usage qu'il fait du service.
L'accès à certaines sections du site www.easyski-plan.com.com nécessite l'utilisation d'un Identifiant et d'un Mot de passe. Le Mot de passe, choisi par l'utilisateur, est personnel et confidentiel. L'utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. L'utilisation de son Identifiant et de son Mot de passe à travers internet se fait aux risques et périls de l'utilisateur. Il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les dispositions nécessaires permettant de protéger ses propres données contre toute atteinte.
L'entreprise LMM s'engage néanmoins à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises. L'utilisateur est informé qu'un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur son disque dur afin d'assurer son identification.
L'utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. L'entreprise LMM ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information, y compris de celle de son identifiant et/ou de son mot de passe, via le service.
L'entreprise LMM ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du service ou de toute utilisation du service. Le terme " utilisation " doit être entendu au sens large, c'est-à-dire tout usage du site quel qu'il soit, licite ou non.
L'utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Liens hypertextes
www.easyski-plan.com propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.
Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'utilisateur reconnaît que l'entreprise LMM n'assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

Force majeure
La responsabilité de l'entreprise LMM ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Evolution du présent contrat
L'entreprise LMM se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.
Il est ainsi conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible sur le site www.easyski-plan.com

Durée et résiliation
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'utilisation du service par l'utilisateur.

Droit applicable et juridiction compétente
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française.
En cas de litige, n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d'appel de Paris sont compétents.
Valid HTML 4.01 Transitional
Picto gris
Pictogramme gris : Indique et situe la présence d'un commerce ou d'une activité.
Picto couleur
Pictogramme couleur: Indique et situe la présence d'un commerce ou d'une activité proposant des infos complémentaires et des offres commerciales.
Fermer
Nom de l'image